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TÉLÉCHARGER NOMENCLATURE CNRC

Autorité de Régulation du Marché du Tabac. Organisme chargé de la délivrance. Parcourir Les sites du Commerce. Commerce de détail des armes de chasse armurier. Intermédiaires en opérationsde bourse. Magasins généraux stockage sous douane.

Nom: nomenclature cnrc
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 24.79 MBytes

You are here Accueil. Nouveaux Textes Réglementaires arrêté du 21 Ramadhan correspondant au 06 juin fixant les mondalités d’informations spécifiques applicables aux services de teintureries, blanchisseries et nettoyage à sec. Centre national du registre de commerce. Vente au détail de boissons alcoolisées à emporter. Exploitation de distributeurs automatiques de café et de boissons. Commerce de gros des produits pharmaceutiques et vétérinaires. Transport public routier national et international de voyageurs.

Organisme chargé de la délivrance. Commerce de gros des produits pharmaceutiques et vétérinaires. Commerce de gros de semences, de graines, plants et autres produits horticoles. Commerce de gros de gaz butane, propane et leur mélange. Import- Export des produits et matériels pharmaceutiques et vétérinaires. Commerce de détail des armes de chasse armurier.

Liste des activités reglementées

Transport collectif de voyageurs en zones urbainespériphériques et interwilaya. Transport et livraison, sous froid de produits et denrées alimentaires. Entreprise de services portuaires et consignataires de navires et de nomendlature. Affrètement de moyens de transports de marchandises et de voyageurs.

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Formulaires à Télécharger

Laboratoires de contrôle de la qualité et de la conformité. Entreprise de gardiennage, de sécurité et de transport de fonds et de produits sensibles. Société de gestion de la bourse des valeurs mobilières. Gestion et exploitation des hôtels et des agences de tourisme et de voyage. Arrêté du 2 novembre fixant la durée de validité de l’extrait du registre du commerce délivré pour l’exercice de certaines activités.

nomenclature cnrc

Arrêté du 27août rendant obligatoire la méthode dedétermination de la teneur en azote protéiquedans le lait. Arrêté 8 décembre rendant obligatoire la méthode dedétermination de la teneur totale en matière sèchedes fromages et des fromages fondus.

Liste des Activités Réglementées

Skip to main content. Direction du Commerce – Mostaganem Toujours au nomenclagure du Consommateur. Bilan des activités Bilan Bilan Prix réglementés Listes des produits.

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Centre national du registre de commerce. Contact et services Adresse: Licence de débit de boissons alcoolisées. Import-Export de tabacs bruts ou manufacturés et allumettes. Autorité de Régulation du Marché du Tabac. Import-Export de lubrifiants, bitumes et solvants.

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Import- Export des produits vétérinaires. Vente au détail de boissons alcoolisées à emporter. Hôtel avec restaurant touristique ou non. Auberge de jeunesse et refuges à but lucratif. Restaurantcafé relais routier. Exploitation de distributeurs automatiques de café et de boissons.

Ministre chargé de la santé.

nomenclature cnrc

Administration chargée de la Protection de la Nature. Transport collectif de voyageurs en zones rurales. Exploitation des lignes de transport téléphérique.

Transport et distribution de toutes marchandises. Transport public routier national et international de voyageurs. Transport et distribution de produits pétroliers. Auxiliaire de transport routier de marchandises. Déménagement toutes destinations entreprise.

Magasins généraux stockage sous douane. Courtage maritime, consignataire de navires et de cargaison. Conditionnement de gaz de pétrole liquéfié. Etablissement de sports nautiques à but lucratif. Ministère chargé des Télécommunication. Etablissement privé de formation professionnelle.

Intermédiaires en opérationsde bourse. Ministère des Finances Administration de Contrôle.